BERTHIER et Nouvelle réglementation

Aller en bas

BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par Malavita le Jeu 12 Déc - 5:11

Bonjour,


J'ai besoin d'un conseil et d'une précision concernant le fusil BERTHIER. Mle 1907-15M 34 MAS cal 75. 
Si j'ai bien compris, il est maintenant classé en catégorie C.
Donc suite à un héritage on n'a juste besoin de  faire une déclaration en préfecture ? Dans ce cas nul besoin de le faire neutraliser ?
Maintenant d'un point de vue strictement " financier"  la cote du marché est-elle meilleure si le fusil est neutraliser ou pas ?
Le passage à Saint Etienne revient à environ 140€ + frais de port.
A votre avis, sachant que je veux revendre ce fusil, qu'elle est la meilleure solution ?  A supposer que j'ai le choix ?     
D'avance merci. Adrien.
avatar
Malavita
Membre participant
Membre participant

Messages : 80
Date d'inscription : 22/11/2013
Age : 63
Localisation : Lyon

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par oliv06 le Jeu 12 Déc - 5:32

Bonjour,

je ne suis pas pro, mais il me semble que le mle que tu décris n'est pas le plus courant.

Donc, niveau revente, je dirais qu'il est plus interessant de le garder en version libre. Cela te permettra au moins de ratisser plus large, le futur acheteur aura le choix de l'amener au stand si son état le permet, ou de le faire neutraliser s'il est simple collectionneur.

En attendant, s'il est actuellement en catégorie C, il faut être détenteur d'un permis de chasse ou d'une licence de tireur sportif pour le posséder.
La futur carte de collectionneur pourrait éviter les documents précédemment cités,mais pour l'instant elle n'existe pas.

Olivier.

_________________
Ce n'est pas parce-qu'ils sont nombreux à avoir tort, qu'ils ont raison.
avatar
oliv06
Admin
Admin

Messages : 6651
Date d'inscription : 27/05/2010
Localisation : sud

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par LeXav le Jeu 12 Déc - 5:41

Salut Oliv' Very Happy

Tu es sûr que le M34 est en C ??? c'est un calbre 7,5 comme le mas 36 ce n'est ni un R35 ni un Lebel ou un classique 07/15.
A confirmer mais M34 = ancienne 1ère cat selon moi

amicalement

Xavier  farao 
avatar
LeXav
Admin
Admin

Messages : 5780
Date d'inscription : 21/06/2010

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par oliv06 le Jeu 12 Déc - 5:53

Salut Xavier,

non, je ne suis pas sur de moi, d'ou le "s'il est actuement en C".  Wink 

Olivier.   

_________________
Ce n'est pas parce-qu'ils sont nombreux à avoir tort, qu'ils ont raison.
avatar
oliv06
Admin
Admin

Messages : 6651
Date d'inscription : 27/05/2010
Localisation : sud

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par sultan5710 le Jeu 12 Déc - 5:55

Salut à tous,
Pour moi, je suis d'accord avec le Xav : 07/15 M34 catégorie C
Maintenant tu peut contacter Mr Jean-jacques Buigné par l'intermédiaire du site http://www.armes-ufa.com tu auras une réponse 100% sure, et il est trés sympa.

Pour info il est le président de l'UFA et à ce titre à participé à l'élaboration de la loi. (et ancien patron du Hussard).

Maintenant si c'est suite à une succession tu as 3 mois pour te mettre en règle. et effectivement un M34, n'est pas si courant, donc si tu peut le faire rester dans sa configuration d'origine, beaucoup t'en remercierons !
a+
Olivier
avatar
sultan5710
Membre accroc à militaris
Membre accroc à militaris

Messages : 579
Date d'inscription : 23/01/2011
Localisation : A l'Est, dans la vallée des Anges

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par oliv06 le Jeu 12 Déc - 5:58

Bonsoir Olivier,

j'avais compris que Xavier doutait du fait que la pétoire en question fut en C.

en parcourant les catégories, je pense néanmoins que c'est le cas.



Olivier.

_________________
Ce n'est pas parce-qu'ils sont nombreux à avoir tort, qu'ils ont raison.
avatar
oliv06
Admin
Admin

Messages : 6651
Date d'inscription : 27/05/2010
Localisation : sud

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par sultan5710 le Jeu 12 Déc - 6:06

Re,
Attention, le calibre ne fait pas tout dans la classification, j'en veux pour preuve la 8mm/92 sur les révolvers.
Mais bon, je maintient la catégorie C.
Après ce qu'il faut en faire c'est aussi une question de l'état, mais si il est trés propre, pense au tireurs TAR.
La 7.5 est courante, le M34 c'est une pièce pas courante et qui fait partie du patrimoine armurier.
a+
avatar
sultan5710
Membre accroc à militaris
Membre accroc à militaris

Messages : 579
Date d'inscription : 23/01/2011
Localisation : A l'Est, dans la vallée des Anges

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par Malavita le Jeu 12 Déc - 6:38

Merci pour toutes les infos,
Comme je ne veux pas le garder,qu'elle est la meilleure façon de le mettre en vente? puisque sur ce forum comme sur beaucoup d'autres il est proscrit. Existe t-il un forum sur lequel on peut trouver une sorte "d'argus" des armes  avec leurs cotes ?
Merci à tous.
Adrien
avatar
Malavita
Membre participant
Membre participant

Messages : 80
Date d'inscription : 22/11/2013
Age : 63
Localisation : Lyon

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par sultan5710 le Jeu 12 Déc - 6:42

Un petit MP
avatar
sultan5710
Membre accroc à militaris
Membre accroc à militaris

Messages : 579
Date d'inscription : 23/01/2011
Localisation : A l'Est, dans la vallée des Anges

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par oliv06 le Jeu 12 Déc - 6:43

Re,

on règle générale, l'on va te demander de montrer pattes blanches, quel que soit le fofo, donc actuellement, tu es peu coincé.

Olivier.

_________________
Ce n'est pas parce-qu'ils sont nombreux à avoir tort, qu'ils ont raison.
avatar
oliv06
Admin
Admin

Messages : 6651
Date d'inscription : 27/05/2010
Localisation : sud

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par oliv06 le Jeu 12 Déc - 6:46

sultan5710 a écrit:Un petit MP

Re,

ce message donnant libre cours à pas mal d'interprétation, je souhaite préciser qu'il n'est pas accepté qu'une transaction d'armes classée ne se fassent via le forum, que cela soit en
on comme en off.

Merci. Olivier.

_________________
Ce n'est pas parce-qu'ils sont nombreux à avoir tort, qu'ils ont raison.
avatar
oliv06
Admin
Admin

Messages : 6651
Date d'inscription : 27/05/2010
Localisation : sud

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par sultan5710 le Jeu 12 Déc - 6:53

Salut Olivier,

Non pas de transaction, mais j'ai juste proposer de m'envoyer quelques photos, pour une première estimation et donner le nom d'un site de vente aux enchères, bien connu, d'armes classées au non.
voila, voila, je pense que c'est un plus clair.

Adrien pourras confirmer.
a+
Olivier
avatar
sultan5710
Membre accroc à militaris
Membre accroc à militaris

Messages : 579
Date d'inscription : 23/01/2011
Localisation : A l'Est, dans la vallée des Anges

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par oliv06 le Jeu 12 Déc - 7:47

sultan5710 a écrit:Salut Olivier,

Non pas de transaction, mais j'ai juste proposer de m'envoyer quelques photos, pour une première estimation et donner le nom d'un site de vente aux enchères, bien connu, d'armes classées au non.
voila, voila, je pense que c'est un plus clair.

Adrien pourras confirmer.
a+
Olivier

Re,

aucun soucis, merci d'avoir explicité .

Olivier.   

_________________
Ce n'est pas parce-qu'ils sont nombreux à avoir tort, qu'ils ont raison.
avatar
oliv06
Admin
Admin

Messages : 6651
Date d'inscription : 27/05/2010
Localisation : sud

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par Malavita le Jeu 12 Déc - 8:05

Pas de soucis Olivier, Sultans me propose son aide et l'adresse d'un site sur lequel je pourrais trouver des infos. 
Pour en revenir à la nouvelle réglementation voici le message qu'un armurier affiche sur son site.
Merci à tous.Adrien

Vente d’armes de catégorie C, soumises à déclaration
Selon le nouveau décret du 30 JUILLET 2013 , pour acquérir ces armes, il vous faut produire une pièce d’identité
et un permis de chasse ou une licence de tir en cours de validité dont les photocopies recto - verso, seront envoyées par nos soins
à la Préfecture de votre département avec l'imprimé de déclaration d'achat d'arme de

catégorie C

Dans le cas d'un achat sur une Bourse aux armes, il vous faudra fournir à l'armurier, les photocopies des documents ci dessus énumérés
(les salles où se déroulent les bourses n'étant pas équipées de photocopieurs).


 
avatar
Malavita
Membre participant
Membre participant

Messages : 80
Date d'inscription : 22/11/2013
Age : 63
Localisation : Lyon

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par Malavita le Jeu 12 Déc - 8:09

Vente d’armes de catégorie C, soumises à déclaration[/size]
Selon le nouveau décret du 30 JUILLET 2013 , pour acquérir ces armes, il vous faut produire une pièce d’identité[/size]
et un permis de chasse ou une licence de tir en cours de validité dont les photocopies recto - verso, seront envoyées par nos soins[/size]
à la Préfecture de votre département avec l'imprimé de déclaration d'achat d'arme de[/size]
catégorie C[/size]

Dans le cas d'un achat sur une Bourse aux armes, il vous faudra fournir à l'armurier, les photocopies des documents ci dessus énumérés[/size]
[](les salles où se déroulent les bourses n'étant pas équipées de photocopieurs).[/size]
avatar
Malavita
Membre participant
Membre participant

Messages : 80
Date d'inscription : 22/11/2013
Age : 63
Localisation : Lyon

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par collectorww2 le Jeu 12 Déc - 11:35

salut,
normalement tu le declare a la gendarmerie et tu as trois mois pour te mettre en regle,
ou tu peux le vendre a un tireur ou chasseur et tu remplis les cerfa de vente d'arme de categorie C et tu indique ton nom dans vendeur l'acheteur son nom dans acquereur,
tu conserve ton papier l'acheteur le declare en pref et le tour est joué,
je viens de le faire pour un mousqueton berthier et je viens de recevoir la declaration. 
apres fevrier cela sera impossible et je crois qu'il faudra passer par un armurier.
je suis passé par un armurier pour mon revolver modele 1892 en 4eme cat, et aucun souci.
david

collectorww2
Membre très actif
Membre très actif

Messages : 375
Date d'inscription : 08/06/2010
Age : 39

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par Malavita le Jeu 12 Déc - 22:48

Merci David,
Grace à vous tous je sais maintenant comment procéder.
Un grand MERCI particulier à sultan5710  qui en MP m'a décortiqué le problème en détail.
Lorsqu'on ne connait rien au problème il est difficile de trouver une solution !!
Merci à vous.
Adrien.   
avatar
Malavita
Membre participant
Membre participant

Messages : 80
Date d'inscription : 22/11/2013
Age : 63
Localisation : Lyon

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par Malavita le Jeu 12 Déc - 22:57

Merci David,
Grace à vous tous je sais maintenant comment procéder.
Un grand MERCI particulier à SULTANS 5710 qui en MP m'a décortiqué le problème en détail.
Lorsqu'on ne connait rien au problème il est difficile de trouver une solution !!
Merci à vous.
Adrien.   

Si je le remercie et qu'il n'apparaît pas... c'est pas sympa !! ah les mystères de l'informatique......   
avatar
Malavita
Membre participant
Membre participant

Messages : 80
Date d'inscription : 22/11/2013
Age : 63
Localisation : Lyon

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: BERTHIER et Nouvelle réglementation

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum