Nouvelle classification des armes

Aller en bas

Nouvelle classification des armes

Message par lumeun le Sam 4 Jan - 0:26

Bonjour à tous et meilleurs voeux pour 2014 avec plein de nouvelles trouvailles...!

Je suis un peu pâumé avec la nouvelle classification des armes et j'aurais besoin de vos éclairages sur des armes précises, pour savoir si:
-détention libre
-détention avec déclaration
-détention avec autorisation,...

J'ai par exmeple:
-un fusil gras
-un mauser gewehr 88, fabriqué en 1893
-un mousqueton berthier, avec poinçon BKA de neutra mais pas de certificat papier
-un fusil berthier avec poinçon et certificat neutra St Etienne,
-un fusil lebel marqué N en deux endroits: neutra ??

Je pourrais parailleurs acquérir:
-un fusil gewehr 98A, non neutra
-une KAR98A, meutra simple goupille dans le fût du canon....

Merci d'avance.
jvilin,

lumeun
Membre participant
Membre participant

Messages : 92
Date d'inscription : 01/10/2011

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par oliv06 le Sam 4 Jan - 1:00

Salut,

tu peux jeter un oeil ici  Wink 

http://militaris.bbactif.com/t11654-nouvelle-legislation-sur-les-armes

Sinon, de mon simple avis

un fusil gras : Si pas transforme chasse, c'est détention libre.
-un mauser gewehr 88, fabriqué en 1893: Détention libre
-un mousqueton berthier, avec poinçon BKA de neutra mais pas de certificat papier: Si poinçon europeen, c'est ok.
-un fusil berthier avec poinçon et certificat neutra St Etienne: Détention libre.
-un fusil lebel marqué N en deux endroits: neutra ??:
Cela pourrait être la modif pour la balle N, mais maintenant un Lebel est en détention libre.

Le G98 est en catégorie C, idem pour le K98, dont la neutra n'est à priori pas officielle.

Olivier.

_________________
Ce n'est pas parce-qu'ils sont nombreux à avoir tort, qu'ils ont raison.
avatar
oliv06
Admin
Admin

Messages : 6651
Date d'inscription : 27/05/2010
Localisation : sud

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par lumeun le Sam 4 Jan - 1:06

Merci Olivier, quand tu dis détention libre, c'est avec déclaration cerfa ou sans rien ??

Cordialement.

lumeun
Membre participant
Membre participant

Messages : 92
Date d'inscription : 01/10/2011

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par oliv06 le Sam 4 Jan - 1:28

Re,

libre de libre, c'est à dire sans déclaration et tu ne dois rien à personne, sauf être majeur  Wink 

Olivier

_________________
Ce n'est pas parce-qu'ils sont nombreux à avoir tort, qu'ils ont raison.
avatar
oliv06
Admin
Admin

Messages : 6651
Date d'inscription : 27/05/2010
Localisation : sud

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par lumeun le Sam 4 Jan - 2:04

Super, encore merci Olivier !

Une petite question quand même: certains hommes en bleu ne pourraient-ils pas considérer que:
- le poinçon "BKA" n'est pas un gage de neutra satisfaisante et non reconnu en France sans certificat papier,
- exiger des droits de douane d'importation de l'arme...?

bon WE

lumeun
Membre participant
Membre participant

Messages : 92
Date d'inscription : 01/10/2011

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par oliv06 le Sam 4 Jan - 2:11

Re,

concernant les droits possiblement demandés, je ne sais pas.

Pour la première partie de ta question, c'est un peu complexe.
 Je n'ai plus exactement le texte en tête, mais il est dit que les neutras européennes sont acceptés (donc poinçon allemand dans ton cas de figure, même sans le papier je pense que c'est ok. J'ai bien dit je pense, cela n'a pas valeur d'expert), si l'effet de la neutra égale celle de st etienne. Cette derniere partie ouvre tout de même le champ à une certaine subjectivité.
Pour avoir eu 2 pieces neutralisées en allemange, ça ne rigole pas, et je vois mal comment st etienne pourrait faire mieux.

Olivier

_________________
Ce n'est pas parce-qu'ils sont nombreux à avoir tort, qu'ils ont raison.
avatar
oliv06
Admin
Admin

Messages : 6651
Date d'inscription : 27/05/2010
Localisation : sud

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par JOE le Sam 4 Jan - 7:54

lumeun a écrit:Super, encore merci Olivier !

Une petite question quand même: certains hommes en bleu ne pourraient-ils pas considérer que:
- le poinçon "BKA" n'est pas un gage de neutra satisfaisante et non reconnu en France sans certificat papier,
exiger des droits de douane d'importation de l'arme...?

bon WE

Salut,

L'Allemagne fait partie de l'Union Européenne et libre circulation des marchandises au sein de cet espace: une arme neutra officiellement (BKA) est une marchandise me semble t-il, non ?

Joe
avatar
JOE
Membre participant
Membre participant

Messages : 100
Date d'inscription : 04/03/2011

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par Dronne66 le Dim 12 Jan - 21:24

Bonjour,
L'UNPACT à mis en ligne un tableau interactif qui permet d'avoir une idée assez rapide du classement d'une arme, ainsi que les démarches à faire pour avoir le droit de la détenir le cas échéant :
http://www.unpact.net/categories/index.html#
avatar
Dronne66
Membre très actif
Membre très actif

Messages : 321
Date d'inscription : 24/08/2012
Age : 52

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par lumeun le Dim 12 Jan - 21:40

Bonjour et merci...!

lumeun
Membre participant
Membre participant

Messages : 92
Date d'inscription : 01/10/2011

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par oliv06 le Lun 13 Jan - 1:14

Dronne66 a écrit:Bonjour,
L'UNPACT à mis en ligne un tableau interactif qui permet d'avoir une idée assez rapide du classement d'une arme, ainsi que les démarches à faire pour avoir le droit de la détenir le cas échéant :
http://www.unpact.net/categories/index.html#

Bonjour,

merci pour cette intéressante information.
Si tu veux bien,je l'inclus dans le sujet concernant la nouvelle législation.

Olivier.

_________________
Ce n'est pas parce-qu'ils sont nombreux à avoir tort, qu'ils ont raison.
avatar
oliv06
Admin
Admin

Messages : 6651
Date d'inscription : 27/05/2010
Localisation : sud

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par Dronne66 le Lun 13 Jan - 2:03

Bonjour,
Je t'en prie, c'est fait pour ça.
Mes excuses, en fait ça ne donne que la catégorie, pas les démarches à faire.
avatar
Dronne66
Membre très actif
Membre très actif

Messages : 321
Date d'inscription : 24/08/2012
Age : 52

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par lumeun le Jeu 16 Jan - 1:05

Bonjour,

j'ai un doute sur la classification d'un fusil Carcano fabriqué en 1940 de calibre 6,5 mm:

C ou D2 ?

Merci.

lumeun
Membre participant
Membre participant

Messages : 92
Date d'inscription : 01/10/2011

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par sultan5710 le Jeu 16 Jan - 1:16

Bonjour,
Concernant le carcano, je dirais catégorie C :
Texte officiel :

Les armes soumises à déclaration pour l’acquisition et la détention, qui relèvent de la catégorie C, sont les suivantes :



  • 1° Armes à feu d’épaule :

    • a) A répétition semi-automatique dont le projectile a un diamètre inférieur à 20 mm équipées de systèmes d’alimentation inamovibles permettant le tir de 3 munitions au plus sans qu’intervienne le réapprovisionnement ;
    • b) A répétition manuelle dont le projectile a un diamètre inférieur à 20 mm équipées de systèmes d’alimentation permettant le tir de 11 munitions au plus, sans qu’intervienne le réapprovisionnement, ainsi que les systèmes d’alimentation de ces armes ;
    • c) A un coup par canon dont l’un au moins n’est pas lisse ;


  • 2° Eléments de ces armes ;
  • 3° Armes à feu fabriquées pour tirer une balle ou plusieurs projectiles non métalliques classées dans cette catégorie par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l’intérieur et des ministres chargés des douanes et de l’industrie ;
  • 4° Armes et lanceurs dont le projectile est propulsé de manière non pyrotechnique avec une énergie à la bouche supérieure ou égale à 20 joules ;
  • 5° Armes ou type d’armes présentant des caractéristiques équivalentes qui, pour des raisons tenant à leur dangerosité, d’ordre ou de sécurité publics ou de défense nationale sont classées dans cette catégorie par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l’intérieur et des ministres chargés des douanes et de l’industrie ;
  • 6° Munitions et éléments de munitions classés dans cette catégorie selon les modalités prévues au 10° de la catégorie B ;
  • 7° Munitions et éléments de munitions classés dans cette catégorie par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l’intérieur et des ministres chargés des douanes et de l’industrie ;
  • 8° Autres munitions et éléments de munitions des armes de catégorie C



CDT
Olivier
avatar
sultan5710
Membre accroc à militaris
Membre accroc à militaris

Messages : 579
Date d'inscription : 23/01/2011
Localisation : A l'Est, dans la vallée des Anges

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par lumeun le Jeu 16 Jan - 1:19

Merci Olivier.

Cette arme peut tirer six coups maximum, mais je ne sais si canon lisse ou rayé...?

 La conception semble dater de 1891 mais modifiée par la suite....alors ??

lumeun
Membre participant
Membre participant

Messages : 92
Date d'inscription : 01/10/2011

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par sultan5710 le Jeu 16 Jan - 1:23

Re,
Canon rayé, donc je resterai sur la catégorie C.
Je cherche pour être sûr à 100%
a+
Olivier
avatar
sultan5710
Membre accroc à militaris
Membre accroc à militaris

Messages : 579
Date d'inscription : 23/01/2011
Localisation : A l'Est, dans la vallée des Anges

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par lumeun le Jeu 16 Jan - 1:26

OK encore merci.

La date de conception ne compte alors pas, sans doute à cause de la modif ultérieure... ?

Michel.

lumeun
Membre participant
Membre participant

Messages : 92
Date d'inscription : 01/10/2011

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par sultan5710 le Jeu 16 Jan - 2:07

La date est importante, celle de la modif aussi, après il ya aussi la longueur hors tout et du canon :
un exemple typiquement "bordelique" sur ce point c'est le cas du Lebel M35 en 8*50R !
bon de toute façon sur un Carcano je crois que c'est bien un systeme Mauser donc  voila la liste des exeptions à la règle, dites de dangerosité avérée :

Pour accorder le modèle au millésime de 1900, le législateur a mis comme condition de pouvoir exclure un certain nombre d’armes en fonction de leur dangerosité avérée. L’arrêté du 2 septembre 2013 en publie la liste.
Le principe de ce texte de reclassement est de déplacer les armes de la catégorie D ou elles auraient du être classées en raison de leur mécanisme. Pour les raclasser dans une catégorie supérieure. Ainsi, les armes de poing et les deux armes a pompe sont classées en catégorie B. Les autres armes d’épaule en catégorie C.
[th]Pays d’origine[/th][th]Dénomination[/th][th]Marque[/th][th]Modèle[/th][th]Calibre métrique[/th]
Toutes les armes automatiques quels que soient la dénomination, la marque, le modèle ou le calibre
Armes de poing
AllemagnePistolet 1896 ou C96MauserTous modèlesTous calibres
FranceRevolver français modèle 1892MASTous modèles à l’exception des modèles dits « à pompe »8 mm
Etats-UnisRevolver Colt single action 1873ColtTous exemplaires dont les numéros de série sont supérieurs à 192 000Tous calibres
Etats-UnisRevolver Colt « New service »ColtTous modèlesTous calibres
Etats-UnisRevolver Smith and Wesson « hand ejector »Smith and WessonTous modèlesTous calibres
ItalieRevolver italien Bodéo 1889BodéoTous modèlesTous calibres
RussieRevolver russe Nagant 1895NagantTous modèles7,62 mm
SuisseRevolver ordonnance Suisse 1882 et 1882-29Schmidt/SigTous modèlesTous calibres
Armes d’épaule
Toutes armes utilisant le système Mauser 1898Toutes marquesTous modèlesTous calibres
Toutes armes utilisant le système Mosin-Nagant 1891Toutes marquesTous modèlesTous calibres
Toutes armes françaises utilisant le système BerthierToutes marquesTous modèlesTous calibres
BelgiqueBrowning 1892BrowningTous modèlesTous calibres
BelgiqueBrowning 1894BrowningTous modèlesTous calibres
Etats-UnisWinchester 1873WinchesterTous modèlesTous calibres
Etats-UnisWinchester 1886WinchesterTous modèlesTous calibres
Etats-UnisWinchester 1892WinchesterTous modèlesTous calibres
Etats-UnisWinchester 1894WinchesterTous modèlesTous calibres
Etats-UnisWinchester 1895WinchesterTous modèlesTous calibres
Etats-UnisWinchester 1897 Riot GunWinchesterTous modèlesTous calibres
Etats-UnisWinchester 1897 Trench gunWinchesterTous modèlesTous calibres



avatar
sultan5710
Membre accroc à militaris
Membre accroc à militaris

Messages : 579
Date d'inscription : 23/01/2011
Localisation : A l'Est, dans la vallée des Anges

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par lumeun le Jeu 16 Jan - 2:09

Merci. Bonne fin de semaine. Cdt

lumeun
Membre participant
Membre participant

Messages : 92
Date d'inscription : 01/10/2011

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Nouvelle classification des armes

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum