un échange
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sniper44
Derhugel
gaston.123
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gaston.123- Banni
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Re: un échange
Salut
et il y en a qui sont offensés par certaines croix qui apparaissent un peu partout (avatar et photos de rentrée)
Un fanion ? ce n'est pas une partie de banderole ?
Jérémy
et il y en a qui sont offensés par certaines croix qui apparaissent un peu partout (avatar et photos de rentrée)
Un fanion ? ce n'est pas une partie de banderole ?
Jérémy
Derhugel- Gold member
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Re: un échange
salut, en fait ça fesais parti certainement d'une banderolle de fanion pour un événement quelconque.
gaston.123- Banni
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Re: un échange
a vrais dire je n'était moi même pas trop chaud pour rentrer ça, pas que le symbole me retourne l'estoma mais surtout que je ne sais pas vraiment ce que je vais en faire.
c'est pas grave, il est bien dans sa vitrine pour l'instant
c'est pas grave, il est bien dans sa vitrine pour l'instant
gaston.123- Banni
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Re: un échange
déjà flouté la croix sur tes photos pour être en accord avec la réglementation.
Derhugel- Gold member
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Re: un échange
salut
moi j aime bien ce qu il y a en dessous
surtout celui de droite
moi j aime bien ce qu il y a en dessous
surtout celui de droite
sniper44- Gold member
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Re: un échange
bonjour,
comme le dit derhugel, en france, la législation sur ce sujet ne rigole pas.
le tarif est tres chère.
car la dessus, il n'y a pas que le détenteur de l'objet qui payera, mais aussi les administrateurs du forum.
car en mettant sur la toile, cela passe dans le domaine public donc à la vue de tous.
si vous voullez partager vos photos librement, faites le en message privé.
ou bien prennez soin de flouter les symobles en question.
c'est juste un rappel à loi.
michel
comme le dit derhugel, en france, la législation sur ce sujet ne rigole pas.
le tarif est tres chère.
car la dessus, il n'y a pas que le détenteur de l'objet qui payera, mais aussi les administrateurs du forum.
car en mettant sur la toile, cela passe dans le domaine public donc à la vue de tous.
si vous voullez partager vos photos librement, faites le en message privé.
ou bien prennez soin de flouter les symobles en question.
c'est juste un rappel à loi.
michel
argyll- Membre très actif
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Localisation : artois
Re: un échange
Hello,
Merci à Jeremy et Michel d' avoir soulevé le problème. Nous en discutons en mOderation.
Jeremy
Merci à Jeremy et Michel d' avoir soulevé le problème. Nous en discutons en mOderation.
Jeremy
youloveme82- Admin
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Age : 42
Localisation : Nord
Re: un échange
Hello !
"L’article R.645–1 du Code pénal punit d’une contravention de cinquième
classe passible d’une amende le port ou l’exhibition en public d’un
uniforme, insigne ou emblème rappelant ceux portés par les membres d’une
organisation déclarée criminelle par le tribunal de Nuremberg (SS, la
Gestapo, SD et corps des chefs nazis) ou par toute personne reconnue
coupable pour crime contre l’humanité.
Le Code prévoit des peines
complémentaires, telles que la confiscation des objets ayant servi ou
destinés à commettre l’infraction."
"L’article R.645–1 du Code pénal punit d’une contravention de cinquième
classe passible d’une amende le port ou l’exhibition en public d’un
uniforme, insigne ou emblème rappelant ceux portés par les membres d’une
organisation déclarée criminelle par le tribunal de Nuremberg (SS, la
Gestapo, SD et corps des chefs nazis) ou par toute personne reconnue
coupable pour crime contre l’humanité.
Le Code prévoit des peines
complémentaires, telles que la confiscation des objets ayant servi ou
destinés à commettre l’infraction."
pierre-emmanuel80- Membre accroc à militaris
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Re: un échange
Salut PE,
Merci pour la citation de cet article de loi.
Jérémy
Merci pour la citation de cet article de loi.
Jérémy
youloveme82- Admin
- Messages : 14058
Date d'inscription : 23/09/2010
Age : 42
Localisation : Nord
Re: un échange
youloveme82 a écrit:Salut PE,
Merci pour la citation de cet article de loi.
Jérémy
Salut Jérémy
Je t'en prie - je l'ai fait non pas pour "redresser" notre ami Gaston 123, mais pour apporter de l'eau à votre moulin puisque tu avais écrit que vous en discutiez avec l'équipe .
Ce n'est pas mentionné dans cet article, mais il est vrai aussi que, comme pour les armes ou les munitions, les propos racistes ou antisémites, les propos négationnistes (etc etc etc) la responsabilité de l'administrateur du forum peut être retenue.....
Mes amitiés, en espérant que tout se passe bien de ton côté
P.E.
pierre-emmanuel80- Membre accroc à militaris
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Re: un échange
désoler, mais sur aucun forum ceci n'est appliqué, ce seras une raison de plus d'isoler militaris et de perdre des membres lassés par ce système. Ce qui n'est pas un luxe vu le nombre de forum qu'il se crée en ce moment et qui vont certainement encore se creer prochainement.
alors si en temps que collectioneur une croix gamée vous éffarouche, ben je pense qu'il est grand temps d'aller collectionner les capsules de champagne.
alors si en temps que collectioneur une croix gamée vous éffarouche, ben je pense qu'il est grand temps d'aller collectionner les capsules de champagne.
gaston.123- Banni
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Date d'inscription : 27/05/2010
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Re: un échange
gaston.123 a écrit:désoler, mais sur aucun forum ceci n'est appliqué, ce seras une raison de plus d'isoler militaris et de perdre des membres lassés par ce système. Ce qui n'est pas un luxe vu le nombre de forum qu'il se crée en ce moment et qui vont certainement encore se creer prochainement.
alors si en temps que collectioneur une croix gamée vous éffarouche, ben je pense qu'il est grand temps d'aller collectionner les capsules de champagne. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Désolé de te contredire : c'est appliqué sans faille sur France Militaria et sur la Grange aussi me semble-t-il.
Je trouve dommage ton commentaire, car il s'agit juste pour l'équipe d'Administration de se protéger, et de respecter la loi. Ce n'est pas nous qui l'avons faîte ....
Cordialement
P.E.
Dernière édition par pierre-emmanuel80 le Mer 11 Juil - 2:53, édité 1 fois
pierre-emmanuel80- Membre accroc à militaris
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Date d'inscription : 03/05/2011
Re: un échange
bonjour,
je pense qu'entre collectionneurs de militaria, cela ne nous choque pas car pour nous, c'est des objets qui ont une histoire.
et que chaque histoire mis bout à bout fait la grande HISTOIRE.
ce n'est juste qu'un rappel à l'ordre pour une meilleur tenue du forum (au point de vue légal).
si tu veux nous montre tes objets en rapport à cette période, crée ton site ou ton blog ou seul ta responsabilité sera engagée.
il est fréquent de croiser en bourse des personnes avec des tenues vestimentaire typique à une certaine idéologie et ne s'arretant que sur des stands vendant des articles (pièce de collection pour nous) arborant tel ou tel symbole.
imagines :
ces personnes là s'arretant à un stand vendant de l'allemand 2ème guerre (insigne - fanion ou livre) non loin un journaliste.
que va faire le journaliste.
il ne va pas demander au collectionneur landa pourquoi il est inetressé par les objets militaire.
bien sur que non.
il va s'empressé de faire une photo des 1ère personnes devant le stand qui va bien et nous pondre une sal.....ie en disant que nous somme tous des rétrécis du cerveau avec des idées extrémiste et que l'on joue à la gueguerre "déguisé" en petit soldat (terme déja employé pour la reconstitution).
j'ai déja eu l'occasion de m'expliquer avec un journaliste concernant l'amalgame qu'ils font et des termes employés sur le sujet de la reconstituion car j'en ai fait 10 ans.
il y a eu des abus par une tres petite minorité donc maintenant on le paye.
michel
argyll- Membre très actif
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Date d'inscription : 11/11/2011
Age : 49
Localisation : artois
Re: un échange
pierre-emmanuel80 a écrit:gaston.123 a écrit:désoler, mais sur aucun forum ceci n'est appliqué, ce seras une raison de plus d'isoler militaris et de perdre des membres lassés par ce système. Ce qui n'est pas un luxe vu le nombre de forum qu'il se crée en ce moment et qui vont certainement encore se creer prochainement.
alors si en temps que collectioneur une croix gamée vous éffarouche, ben je pense qu'il est grand temps d'aller collectionner les capsules de champagne. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Désolé de te contredire : c'est appliqué sans faille sur France Militaria et sur la Grange aussi me semble-t-il.
Je trouve dommage ton commentaire, car il s'agit juste pour l'équipe d'Administration de se protéger, et de respecter la loi. Ce n'est pas nous qui l'avons faîte ....
Cordialement
P.E.
Bonjour,
en même temps, ton forum ne fais que le français donc
sur la grange, avec le paquet de zigoto qu'il y a je comprends qu'ils se prémunisent.
Dernière édition par gaston.123 le Mer 11 Juil - 2:56, édité 1 fois
gaston.123- Banni
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Date d'inscription : 27/05/2010
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Localisation : gold member... un membre en or!
Re: un échange
Bonjour, les textes sont mieux que des on dit :
La règlementation actuelle
L’exhibition d’uniformes, d’insignes ou d’emblèmes évoquant les responsables de crimes contre l’humanité
L’article R.6451 du Code pénal
"SECTION 1 : Du port ou de l'exhibition d'uniformes, insignes ou emblèmes rappelant ceux d'organisations ou de personnes responsables de crimes contre l'humanité.
Article R645-1 En savoir plus sur cet article...
Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait, sauf pour les besoins d'un film, d'un spectacle ou d'une exposition comportant une évocation historique, de porter ou d'exhiber en public un uniforme, un insigne ou un emblème rappelant les uniformes, les insignes ou les emblèmes qui ont été portés ou exhibés soit par les membres d'une organisation déclarée criminelle en application de l'article 9 du statut du tribunal militaire international annexé à l'accord de Londres du 8 août 1945, soit par une personne reconnue coupable par une juridiction française ou internationale d'un ou plusieurs crimes contre l'humanité prévus par les articles 211-1 à 212-3 ou mentionnés par la loi n° 64-1326 du 26 décembre 1964.
Les personnes coupables de la contravention prévue au présent article encourent également les peines complémentaires suivantes :
1° L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de trois ans au plus, une arme soumise à autorisation ;
2° La confiscation d'une ou de plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition ;
3° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit ;
4° Le travail d'intérêt général pour une durée de vingt à cent vingt heures.
Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, de l'infraction définie au présent article.
Les peines encourues par les personnes morales sont :
1° L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-41 ;
2° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit.
La récidive de la contravention prévue au présent article est réprimée conformément aux articles 132-11 et 132-15."
punit d’une contravention de cinquième classe passible d’une amende le port ou l’exhibition en public d’un uniforme, insigne ou emblème rappelant ceux portés par les membres d’une organisation déclarée criminelle par le tribunal de Nuremberg (SS, la Gestapo, SD et corps des chefs nazis) ou par toute personne reconnue coupable pour crime contre l’humanité.
Le Code prévoit des peines complémentaires, telles que la confiscation des objets ayant servi ou destinés à commettre l’infraction.
Cette infraction ne s’applique pas dans le cas où le port d’uniformes, insignes ou emblèmes est justifié pour les besoins d’un film, d’un spectacle ou d’une exposition dans le cadre d’une évocation historique.
Une loi du 16 juillet 1984 (modifiée le 6 décembre 1993) punit d’une amende de 15’000 F et/ou d’un an d’emprisonnement, l’introduction, le port ou l’exhibition dans une enceinte sportive, lors du déroulement ou de la retransmission en public d’une manifestation sportive, d’insignes, signes ou symboles rappelant une idéologie raciste ou xénophobe.
Les personnes sont passibles de la peine complémentaire d’interdiction de pénétrer dans une ou plusieurs enceintes où se déroule une manifestation sportive pour une durée de 5 ans maximum.
Donc on peut considérer que si l'emblème en question est caché par un artifice quelconque, il n'y a pas d’exhibition en public de l'emblème délictueux.
Dom
La règlementation actuelle
L’exhibition d’uniformes, d’insignes ou d’emblèmes évoquant les responsables de crimes contre l’humanité
L’article R.6451 du Code pénal
"SECTION 1 : Du port ou de l'exhibition d'uniformes, insignes ou emblèmes rappelant ceux d'organisations ou de personnes responsables de crimes contre l'humanité.
Article R645-1 En savoir plus sur cet article...
Est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5e classe le fait, sauf pour les besoins d'un film, d'un spectacle ou d'une exposition comportant une évocation historique, de porter ou d'exhiber en public un uniforme, un insigne ou un emblème rappelant les uniformes, les insignes ou les emblèmes qui ont été portés ou exhibés soit par les membres d'une organisation déclarée criminelle en application de l'article 9 du statut du tribunal militaire international annexé à l'accord de Londres du 8 août 1945, soit par une personne reconnue coupable par une juridiction française ou internationale d'un ou plusieurs crimes contre l'humanité prévus par les articles 211-1 à 212-3 ou mentionnés par la loi n° 64-1326 du 26 décembre 1964.
Les personnes coupables de la contravention prévue au présent article encourent également les peines complémentaires suivantes :
1° L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de trois ans au plus, une arme soumise à autorisation ;
2° La confiscation d'une ou de plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition ;
3° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit ;
4° Le travail d'intérêt général pour une durée de vingt à cent vingt heures.
Les personnes morales peuvent être déclarées responsables pénalement, dans les conditions prévues par l'article 121-2, de l'infraction définie au présent article.
Les peines encourues par les personnes morales sont :
1° L'amende, suivant les modalités prévues par l'article 131-41 ;
2° La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit.
La récidive de la contravention prévue au présent article est réprimée conformément aux articles 132-11 et 132-15."
punit d’une contravention de cinquième classe passible d’une amende le port ou l’exhibition en public d’un uniforme, insigne ou emblème rappelant ceux portés par les membres d’une organisation déclarée criminelle par le tribunal de Nuremberg (SS, la Gestapo, SD et corps des chefs nazis) ou par toute personne reconnue coupable pour crime contre l’humanité.
Le Code prévoit des peines complémentaires, telles que la confiscation des objets ayant servi ou destinés à commettre l’infraction.
Cette infraction ne s’applique pas dans le cas où le port d’uniformes, insignes ou emblèmes est justifié pour les besoins d’un film, d’un spectacle ou d’une exposition dans le cadre d’une évocation historique.
Une loi du 16 juillet 1984 (modifiée le 6 décembre 1993) punit d’une amende de 15’000 F et/ou d’un an d’emprisonnement, l’introduction, le port ou l’exhibition dans une enceinte sportive, lors du déroulement ou de la retransmission en public d’une manifestation sportive, d’insignes, signes ou symboles rappelant une idéologie raciste ou xénophobe.
Les personnes sont passibles de la peine complémentaire d’interdiction de pénétrer dans une ou plusieurs enceintes où se déroule une manifestation sportive pour une durée de 5 ans maximum.
Donc on peut considérer que si l'emblème en question est caché par un artifice quelconque, il n'y a pas d’exhibition en public de l'emblème délictueux.
Dom
Bourru14- Gold member
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Re: un échange
gaston.123 a écrit:pierre-emmanuel80 a écrit:gaston.123 a écrit:désoler, mais sur aucun forum ceci n'est appliqué, ce seras une raison de plus d'isoler militaris et de perdre des membres lassés par ce système. Ce qui n'est pas un luxe vu le nombre de forum qu'il se crée en ce moment et qui vont certainement encore se creer prochainement.
alors si en temps que collectioneur une croix gamée vous éffarouche, ben je pense qu'il est grand temps d'aller collectionner les capsules de champagne. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Désolé de te contredire : c'est appliqué sans faille sur France Militaria et sur la Grange aussi me semble-t-il.
Je trouve dommage ton commentaire, car il s'agit juste pour l'équipe d'Administration de se protéger, et de respecter la loi. Ce n'est pas nous qui l'avons faîte ....
Cordialement
P.E.
Bonjour,
en même temps, ton forum ne fais que le français donc
sur la grange, avec le paquet de zigoto qu'il y a je comprends qu'ils se prémunisent.
Tu es décidemment très mal renseigné.... car nous avons une rubrique
"militaria hors français, tous belligérants, toutes époques".
De plus,
même en ne collectionnant que le français, on peut rencontrer des
symboles nazis. Un exemple : présentation d'un billet de monnaie
d'Oflag trouvé dans la vareuse d'un Capitaine du 89ème RI.
P.E.
Dernière édition par pierre-emmanuel80 le Mer 11 Juil - 3:06, édité 1 fois
pierre-emmanuel80- Membre accroc à militaris
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Re: un échange
bonjour bourru 14,
merci pour rafraichissement de mémoire.
michel
merci pour rafraichissement de mémoire.
michel
argyll- Membre très actif
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