Legislation

Bonsoir à tous

Un sujet qui je pense intéressera beaucoup d'entre nous.

Une nouvelle législation sur les armes à été adopté, faut dire que l'actuelle était pour le moins tordue.

Les catégories sont simplifiées et surtout deux info importante.

Pour les armes de poing l'année de référence passerai de 1870 à 1900, ( sauf dangerosité avérée......?!)

Pour les armes longues idem, sauf que dans les deux cas on ne classe plus seulement en fonction du sacro saint "calibre de guerre" mais en fonction de la dangerosité et de la vitesse de rechargement.

Serait mis en application en septembre 2013.

Bon pour le moment tous n'est pas très clair et il faut attendre les décrets de mise en application, mais bon un espoir se profile à l’horizon pour nos vieux Lebel, 1892 et autre 98A…………………

Si quelqu'un a potassé le sujet plus profondément .... info complémentaires bienvenues

CDT

Olivier

Salut Olivier,

Comme tu le dis, la nouvelle législation n'entrera en vigueur que l'année prochaine.

En attendant, c'est la législation actuelle qui continue à s'appliquer.

Je préfère tenir ce genre de rappel à l'ordre tout de suite pour éviter d'éventuels débordements postérieurs

Jérémy

Jeremy,

Tu a tout a fait raison, déja pour le moment c'est pas trés clair et effectivement au mieux c'est pour fin 2013

CDT

Olivier

Salut,

le critere de "dangerosité avérée" reste pour le moins floue (mon fer à repasser présente une dangerosité qu'il reste à avérer), et risque de reserver de désagréables surprises.

Je suis peut être pessimiste, mais je parie que nos bon vieux "1892" reglo risquent de rester classer encore un moment.

Olivier.