Question neutralisation
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luft
kevin14/18
Davsky
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Question neutralisation
salut !
Est autorisé d'importer une arme neutralisée mais pas officiellement ?
Cette arme partirait dès réception à St Etienne.
Et combien coûte en tout et pour tout la neutralisation SE d'une arme d'épaule calibre 8mm ??
Merci
Est autorisé d'importer une arme neutralisée mais pas officiellement ?
Cette arme partirait dès réception à St Etienne.
Et combien coûte en tout et pour tout la neutralisation SE d'une arme d'épaule calibre 8mm ??
Merci
Davsky- Gold member
- Messages : 1222
Date d'inscription : 10/10/2010
Localisation : JURA
Re: Question neutralisation
Davsky a écrit:salut !
Est autorisé d'importer une arme neutralisée mais pas officiellement ?
Cette arme partirait dès réception à St Etienne.
Et combien coûte en tout et pour tout la neutralisation SE d'une arme d'épaule calibre 8mm ??
Merci
Bonsoir Davsky,
Je crois que cela est possible dans la mesure où l'arme arrive directement à Saint Etienne avant chez toi.
Amicalement
Kévin
kevin14/18- Admin
- Messages : 6058
Date d'inscription : 26/05/2010
Age : 35
Re: Question neutralisation
Hello,
Bonne question en fait J'ai un ami qui avait acheté une pétoire neutra Belge ou Allemande sur une bourse en Belgique, et l'a envoyé à St Etienne dans la foulée. Mais il l'a ramené lui meme chez lui en voiture apres l'achat en bourse donc pas de passage par la poste avant l'envoi à St Etienne.
Apres pour l'arme neutra, tout depends d'ou elle vient je pense. Si c'est dans l'EU, je pense pas qu'il y est de soucis, mais j'en mettrais pas ma main au feu et je ne veux pas te donner de fausses indications.
Sinon pour les tarifs, je trouve que c'est franchement pas donné, surtout quand l'arme a deja ete neutralisé ailleurs. A la limite, tu peux les contacté pour savoir si le tarif est le meme pour une arme deja neutra
http://www.banc-epreuve.fr/tarif_cg_neutra_2011.pdf
Thierry
Bonne question en fait J'ai un ami qui avait acheté une pétoire neutra Belge ou Allemande sur une bourse en Belgique, et l'a envoyé à St Etienne dans la foulée. Mais il l'a ramené lui meme chez lui en voiture apres l'achat en bourse donc pas de passage par la poste avant l'envoi à St Etienne.
Apres pour l'arme neutra, tout depends d'ou elle vient je pense. Si c'est dans l'EU, je pense pas qu'il y est de soucis, mais j'en mettrais pas ma main au feu et je ne veux pas te donner de fausses indications.
Sinon pour les tarifs, je trouve que c'est franchement pas donné, surtout quand l'arme a deja ete neutralisé ailleurs. A la limite, tu peux les contacté pour savoir si le tarif est le meme pour une arme deja neutra
http://www.banc-epreuve.fr/tarif_cg_neutra_2011.pdf
Thierry
luft- Membre Semper Fidelis
- Messages : 1873
Date d'inscription : 26/05/2010
Age : 113
Localisation : Castres (81)
Re: Question neutralisation
Attention aussi au flou juridique concernant les neutralisations dans l'Union Européenne.
Normalement la France devrait reconnaitre les neutralisations allemandes, belges et consorts.
Or elle ne reconnait que celle de Saint Etienne.
Voir ces quelques liens:
http://www.armes-ufa.org/spip.php?article626
http://marnememory44.e-monsite.com/rubrique,legislation-sur-les-armes,1174469.html
Amicalement
Kévin
Normalement la France devrait reconnaitre les neutralisations allemandes, belges et consorts.
Or elle ne reconnait que celle de Saint Etienne.
Voir ces quelques liens:
http://www.armes-ufa.org/spip.php?article626
http://marnememory44.e-monsite.com/rubrique,legislation-sur-les-armes,1174469.html
Amicalement
Kévin
kevin14/18- Admin
- Messages : 6058
Date d'inscription : 26/05/2010
Age : 35
Re: Question neutralisation
salut
est autorisé et reconnu legal en France uniquement la neutra st etienne.
Un texte de loi europeen impose aux etats membres une reconnaissance mutuelle des procedés de neutra et donc de reconnaitre les neutra des etats membres. Mais la convention de reconnaissance mutuelle entre les etats n'a jamais été faite donc on reste que sur st etienne en France pour le moment.
Il est necessaire de rappeller que pour une arme non neutra st etienne c'est 2800€ d'amende par arme, confiscation des pièces concernées, 72h de garde a vue sans compter le retourement du domicile, et les suites juduciaires car un tatillon risque en l'absence de neutra st etienne de faire passer cela pour une 1ere categorie.....mais des moins tatillon laissent courir.
En effet il se vendait en france il y a quelques années des Bren neutra Birmingham, avec papier des douanes comme quoi la ventes en France en était autorisée......
bref je pense que c'est beaucoup a la gueule du client, et vaut mieux se contenter de st etienne ou fait passer ses neutra etrangères a st etienne, c'est ce que j'ai fait comme ca j'ai la paix. Ceci dit il faut pas negliger un cout de 100e de neutra tout compris a ajouter a l'achat de l'arme....
est autorisé et reconnu legal en France uniquement la neutra st etienne.
Un texte de loi europeen impose aux etats membres une reconnaissance mutuelle des procedés de neutra et donc de reconnaitre les neutra des etats membres. Mais la convention de reconnaissance mutuelle entre les etats n'a jamais été faite donc on reste que sur st etienne en France pour le moment.
Il est necessaire de rappeller que pour une arme non neutra st etienne c'est 2800€ d'amende par arme, confiscation des pièces concernées, 72h de garde a vue sans compter le retourement du domicile, et les suites juduciaires car un tatillon risque en l'absence de neutra st etienne de faire passer cela pour une 1ere categorie.....mais des moins tatillon laissent courir.
En effet il se vendait en france il y a quelques années des Bren neutra Birmingham, avec papier des douanes comme quoi la ventes en France en était autorisée......
bref je pense que c'est beaucoup a la gueule du client, et vaut mieux se contenter de st etienne ou fait passer ses neutra etrangères a st etienne, c'est ce que j'ai fait comme ca j'ai la paix. Ceci dit il faut pas negliger un cout de 100e de neutra tout compris a ajouter a l'achat de l'arme....
snafu- Gold member
- Messages : 1137
Date d'inscription : 22/01/2011
Localisation : Sous un Dolmen....;aie c'est lourd!!!
Re: Question neutralisation
Bonjour,
Comme quoi la France est bien pressée de faire passer des décision de l ue quand ça lui rapporte de l argent mais pas dans le sens contraire.
David, t as trouvé ton Lebel ?!
Jeremy
Comme quoi la France est bien pressée de faire passer des décision de l ue quand ça lui rapporte de l argent mais pas dans le sens contraire.
David, t as trouvé ton Lebel ?!
Jeremy
youloveme82- Admin
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Date d'inscription : 23/09/2010
Age : 42
Localisation : Nord
Re: Question neutralisation
Davsky a écrit:salut !
Est autorisé d'importer une arme neutralisée mais pas officiellement ?
Cette arme partirait dès réception à St Etienne.
Et combien coûte en tout et pour tout la neutralisation SE d'une arme d'épaule calibre 8mm ??
Merci
Tout est expliqué ici:
https://militaris.bbactif.com/t3445-nouveau-tarif-st-etienne
Pour le prix:
-73,92€ TTC pour arme de calibre inférieur à 12mm.
-16,15€ ou 33,49€ TTC pour le trajet retour de l'arme (à vérifier j'ai pas tout compris).
-3,59€ TTC si l'arme à besoin d'être dégraissée.
-17,58€ TTC pour les frais d'inscription si c'est la première fois.
Re: Question neutralisation
Salut et merci pour le réponses.
Le truc c'est que le fusil a le canon bouché et apparemment c'est tout. Il provient de Belgique, c'est un berthier 07 15.
L'achat ça va, mais c'est d'acquérir un tel objet avec une telle neutra qui me pose soucis...
Vaudrait il mieux chercher du matériel déjà sur notre territoire ou ça ne pose pas de problème d'importer puis de faire neutraliser ?
Après tout, tout ce qui va à SE n'est pas 100 pour 100 héritage ou leg, don, ou originaire de France!!?
Z'en pensez quoi ??
@jérémy : pas de Lebel en vue, je me rabats sur un 07 15 !
Le truc c'est que le fusil a le canon bouché et apparemment c'est tout. Il provient de Belgique, c'est un berthier 07 15.
L'achat ça va, mais c'est d'acquérir un tel objet avec une telle neutra qui me pose soucis...
Vaudrait il mieux chercher du matériel déjà sur notre territoire ou ça ne pose pas de problème d'importer puis de faire neutraliser ?
Après tout, tout ce qui va à SE n'est pas 100 pour 100 héritage ou leg, don, ou originaire de France!!?
Z'en pensez quoi ??
@jérémy : pas de Lebel en vue, je me rabats sur un 07 15 !
Davsky- Gold member
- Messages : 1222
Date d'inscription : 10/10/2010
Localisation : JURA
Re: Question neutralisation
Salut,
Bah le tout c est que tu le fasses partir directement à se ou que tu l envoies tout de suite.
Vas y fonce David !
Jeremy
Bah le tout c est que tu le fasses partir directement à se ou que tu l envoies tout de suite.
Vas y fonce David !
Jeremy
youloveme82- Admin
- Messages : 14058
Date d'inscription : 23/09/2010
Age : 42
Localisation : Nord
Re: Question neutralisation
A vrai dire, vous allez petit à petit devoir chercher sur votre territoire..parce que les armes à feu en Belgique, c'est [quasi] terminé...maintenant il faut que toutes les armes passent par le banc d'épreuve, autrement elles ne pourront plus être mises en vente en bourse... ils ont détourné la loi pour arriver à ce résultat là. C'est désormais applicable pour les prochaines bourses de militaria....
Et c'est criminel, car même une arme de panoplie doit passer par le banc d'épreuve. Je suppose qu'ils vont les classer et donc apposer un petit numéro sur chacune d'elle...imaginez un beau pistolet à silex avec un joli petit numéro ou cachet flambant neuf dessus...
Encore un moyen débile pour remplir les caisses de l'état...[à coté de ca, on a des ministres qui sont payés comme des "roi" pendant des mois alors qu'ils n'arrivent même pas à former un gouvernement...]
Et c'est criminel, car même une arme de panoplie doit passer par le banc d'épreuve. Je suppose qu'ils vont les classer et donc apposer un petit numéro sur chacune d'elle...imaginez un beau pistolet à silex avec un joli petit numéro ou cachet flambant neuf dessus...
Encore un moyen débile pour remplir les caisses de l'état...[à coté de ca, on a des ministres qui sont payés comme des "roi" pendant des mois alors qu'ils n'arrivent même pas à former un gouvernement...]
P-E- Membre accroc à militaris
- Messages : 804
Date d'inscription : 29/06/2010
Re: Question neutralisation
les gens se plaignent de la France, mais chez nous les armes a silex sont libres tant qu'on est majeur, en Italie les baionnettes apparement sont interdites d'apres ce qu'un membre italien d'un autre forum m'a dit, car il n'a pas le droit d'acquerir de baionnettes japonaises pour sa collection de militaria japonais....
Pour ce qui est de ton Berthier c'est toi qui voit, moi perso je ne tenterai pas le coup car cela reste classé en 1ere catégorie (direct prison, sans passer par la case depart ni les 20.000frs ). En plus les Berthier c'est pas ce qui manque chez nous, meme en vieille neutra et la tu peux toujours negocier avec le vendeur pour qu'il l'envoie a ton nom a st etienne et eux te le renvoie une fois le travail fait.
Pour ce qui est de ton Berthier c'est toi qui voit, moi perso je ne tenterai pas le coup car cela reste classé en 1ere catégorie (direct prison, sans passer par la case depart ni les 20.000frs ). En plus les Berthier c'est pas ce qui manque chez nous, meme en vieille neutra et la tu peux toujours negocier avec le vendeur pour qu'il l'envoie a ton nom a st etienne et eux te le renvoie une fois le travail fait.
snafu- Gold member
- Messages : 1137
Date d'inscription : 22/01/2011
Localisation : Sous un Dolmen....;aie c'est lourd!!!
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